Mentions légales et politique de confidentialité
1. Informations sur le site
Propriétaire / Éditeur :
DIP SAS – ORCAL MOTOR
117 Traverse de la Montre, 13011 MARSEILLE, France
SIRET : 06980229600033
Numéro de TVA intracommunautaire : FR02069802296
Responsable de la publication : Stéphane Hruszowski
Hébergement : o2switch
2. Description des services fournis
Le site https://orcal-motor.fr/ est un site vitrine ayant pour vocation de présenter les produits et services commercialisés par la marque ORCAL.
DIP SAS – ORCAL MOTOR met tout en œuvre pour que les informations disponibles sur le site soient précises et à jour. Cependant, la société ne peut garantir l’exactitude totale des contenus ni être tenue responsable d’éventuelles omissions, erreurs ou retards de mise à jour, qu’ils proviennent de ses propres services ou de ses partenaires.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. Elles ne constituent pas un inventaire exhaustif et sont susceptibles d’être modifiées après leur publication.
Les caractéristiques des véhicules et produits présentés sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis par l’usine. Les photographies des véhicules peuvent différer de la réalité. Les modèles présentés peuvent inclure des accessoires en option non compris dans la configuration standard.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site https://orcal-motor.fr/ (textes, images, logos, vidéos, documents téléchargeables, etc.) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et restent la propriété exclusive de DIP SAS – ORCAL MOTOR ou de ses partenaires.
Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale des contenus sans autorisation écrite préalable de DIP SAS – ORCAL MOTOR est strictement interdite.
Usage autorisé : les utilisateurs peuvent consulter et télécharger des documents pour un usage strictement personnel, privé et non commercial, en conservant toutes les mentions de droits d’auteur.
Liens hypertextes : la création de liens vers le site est autorisée uniquement vers la page d’accueil, sauf autorisation expresse préalable de DIP SAS – ORCAL MOTOR.
4. Protection des données personnelles
DIP SAS – ORCAL MOTOR s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Données collectées
Les données personnelles sont collectées uniquement dans le cadre des interactions suivantes :
- demande d’essai,
- demande pour devenir concessionnaire,
- envoi d’un message via le formulaire de contact,
- inscription à la newsletter (via le pied de page du site).
Les données issues des formulaires sont utilisées uniquement pour le traitement de la demande concernée et ne sont pas réutilisées à d’autres fins. Les données collectées pour la newsletter sont enregistrées dans une base de données interne utilisée exclusivement par DIP SAS – ORCAL MOTOR pour la diffusion d’informations commerciales ou promotionnelles.
Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :
- accéder à ses données,
- les rectifier ou les compléter,
- demander leur suppression,
- limiter ou s’opposer à leur traitement,
- demander la portabilité de ses données,
- retirer son consentement à tout moment pour les communications commerciales.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
- Email : contact@orcal-motor.fr
- Adresse : DIP SAS – ORCAL MOTOR, 117 Traverse de la Montre, 13011 MARSEILLE, France
Conservation des données
Les données sont conservées uniquement pour la durée nécessaire à la finalité du traitement. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://orcal-motor.fr/ n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
5. Politique des cookies
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6. Responsabilité
DIP SAS – ORCAL MOTOR met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la disponibilité du site. Toutefois, certaines erreurs ou interruptions peuvent survenir, notamment lors des opérations de maintenance.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site. DIP SAS – ORCAL MOTOR ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ni du contenu des sites externes vers lesquels des liens peuvent renvoyer.
7. Crédits photos
Les images présentes sur le site sont non contractuelles et protégées par le droit d’auteur de DIP SAS – ORCAL MOTOR. Certaines images ou visuels peuvent également être issus de la banque d’images Shutterstock et sont utilisés sous licence par DIP SAS – ORCAL MOTOR. Par ailleurs, certaines images présentées sur le site peuvent avoir été générées à l’aide de technologies d’intelligence artificielle et sont utilisées à titre illustratif.
8. Conditions générales d’utilisation
Le site https://orcal-motor.fr/ est accessible à tout moment, sauf en cas d’interruption pour maintenance technique.
DIP SAS – ORCAL MOTOR se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales, la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
En naviguant sur https://orcal-motor.fr/, l’utilisateur accepte les présentes conditions :
- L’accès au site est autorisé pour un usage informatif, promotionnel et non commercial direct.
- Les concessionnaires ORCAL peuvent utiliser les informations et supports du site pour la promotion de la marque dans le respect de l’identité visuelle et des directives de DIP SAS – ORCAL MOTOR.
- Toute autre reproduction, modification ou exploitation du contenu du site sans autorisation écrite préalable de DIP SAS – ORCAL MOTOR est interdite.
